Mentions légales

Page rédigée conformément aux dispositions des Art. 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ

• Les Caves Charlemagne est une société spécialisée dans le commerce du vin et des spiritueux élaborés en Charente. Notre entreprise est située à Angoulême, 15 impasse du tropic, 16000, Angoulême.

PRÉAMBULE

• Le site des Caves Charlemagne est accessible à l'adresse suivante : boutique.charlemagne.fr . L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions Légales ». La connexion et l'utilisation à ce site impliquent l'acceptation intégrale des dispositions présentes dans ces

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LEGALES

Page rédigée conformément aux dispositions des Art. 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

S.A.R.L. Charlemagne au capital social de 7262,45€ est une entreprise immatriculée sous le numéro de siret : 71182072000011. T.V.A.Intracommunautaire FR91711820720. Adresse : 15 impasse du tropic 16000 Angoulême.Tel. :0545950277. Mail :contact@charlemagne.fr

ARTICLE 2 – COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE

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ARTICLE 4 – CONTACT

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• Pour tout signalement de contenus, ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante : contact@charlemagne.fr

ARTICLE 5 – MENTIONS RELATIVES AU COMMERCE DE BOISSON ALCOOLISEES

• En vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. En commandant sur le site Boutique.charlemagne.fr, le client s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

• L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez le consommer et l’apprécier avec modération.

Crédits

Concept et production :

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